Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MOULIN DE LA GRAVE
Numéro de dépôt :
1057181
Date de dépôt :
28/04/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE LA GRAVE
Déposée le 28 avril 1978 par ROBERT Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « CHATEAU MOULIN DE LA GRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MOULIN DE LA GRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1057181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE LA GRAVE est expirée depuis le 28 avril 1988.
ROBERT Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005